Introduction

Pour le compliment de ce qui est établi par la Loi 34/2002, du 11 juillet, de services de la société de l'information et du commerce électronique, on indique ci-dessous les données d'information générale sur ce site Web:

Titulaire: Sistemas Radiantes F. Moyano, S. A.

Activité : Fabrication, Acquisition, Projection vente, Location, Améliorations, Transformation, Maintenance, Distribution, Commercialisation et Installation de tous types d'antennes et des systèmes radiants de communication ainsi que les éléments qui les composent. Montage de tous types de structures métalliques, de pylônes et de mâts bien pour support d'antennes, des systèmes radiants de communication ou bien pour n'importe quelle application. Ainsi que la recherche, l'analyse et la réalisation d'études et de projets en matière de radio télécommunication et des structures métalliques, des pylônes et des mâts. Engagement, Réparation et Conservation de tous types de main d'œuvres et d'installations

Adresse:
Calle de la Cañada, 53, 28850 Torrejón de Ardoz. Madrid, España.
TEL: 91 661 07 50
Fax: 91 661 54 47
e- mail: mrevuelto.moyano@sice.com
CIF: A-78570991

I.- Utilisateurs

L'accès à et/ou l’ usage du site Web de MOYANO attribue à celui qui le réalise, en acceptant, depuis ce moment-là, pleinement et sans réserve quelconque, les conditions générales présentes, ainsi que les conditions particulières que, dans son cas, complètent, modifient ou substituent les conditions générales en relation avec des services déterminés et des contenus du site Web.

II.- Utilisation du site Web, ses services et contenus

L'utilisateur s'engage à utiliser le site Web et ses services et les contenus sans contrevenir la législation en vigueur, la bonne foi, les usages en général acceptés et l'ordre public.

De même, il reste interdit, l'usage du Web pour des fins illicites ou nuisibles contre MOYANO ou n'importe quel troisième, ou, de n'importe quelle forme, peuvent causer un préjudice ou empêcher le fonctionnement normal du site Web.

Par rapport aux contenus (informations, textes, graphiques, fichiers de son et(ou) d'image, de photographies, de dessins, etc..), il est interdit :

• Sa reproduction, distribution ou modification, à moins que l'on dispose de l'autorisation de ses titulaires légitimes ou semble légalement permis.
• N'importe quelle violation des droits de MOYANO ou de ses titulaires légitimes sur le même.
• Sa utilisation pour tous types de fins commerciales ou publicitaires, différentes a ceux qui sont strictement permises.
• N'importe quelle tentative d'obtenir les contenus du site Web par n'importe quel manière différente de celle qui est mise à la disposition des utilisateurs ainsi que de ceux qui s'emploient d'habitude dans le réseau, chaque fois qu'ils ne causent aucun préjudice au site Web de MOYANO.

III.- Modification unilatérale

MOYANO pourra unilatéralement modifier et sans un avis préalable, chaque fois qui considère opportun, la structure et dessin du site Web, ainsi que modifier ou éliminer, les services, les contenus et les conditions d'accès et(ou) l'usage du site Web.

IV.- Les Hyperliens

L'établissement de n'importe quel "hyperlien" entre une page Web et n'importe quelles pages Web du site Web de MOYANO sera soumis aux conditions suivantes :

• NIl n'est pas permis la reproduction ni total ni partiel d'aucun des services et des contenus du site Web de MOYANO.
• Ils ne s'établiront pas de deep-links avec les pages Web du site Web ni de ses services ni sera créé un browser ou un border enviroment sur la même.
• La page Web sur laquelle l'hyperlien s'établira ne contiendra aucune marque, nom commercial, écriteau d'établissement, dénomination, logotype, slogan ou d'autres signes distinctifs appartenant à MOYANO.
• Sous aucune circonstance, MOYANO sera responsable des contenus ou les services mis à la disposition du public sur la page Web depuis la réalisation du "hyperlien" ni des informations et manifestations incluses dans la même.

V. Exclusion de Garanties et responsabilités

MOYANO, n'octroie aucune garantie, ni responsabilité, dans aucun cas, des dommages et les préjudices de n'importe quelle nature qui peuvent apporter une cause de:

• Manque de disponibilité, maintenance et fonctionnement effectif du Web et(ou) de ses services ou contenus.
• Manque d'utilité, d'adéquation ou validité du Web et(ou) de ses services ou contenus pour satisfaire des nécessités, des activités ou des résultats concrets ou des attentes des utilisateurs.
• L'existence de virus, de programmes malicieux ou nuisibles dans les contenus.
• La réception, Obtention, Stockage, Diffusion ou Transmission, de la part des utilisateurs, des contenus.
• L'usage illicite, négligent, frauduleux, opposé aux Conditions présentes Générales, à la bonne foi, aux usages en général acceptés ou à l'ordre public, du site Web, de ses services ou contenus, de la part des utilisateurs.
• Le manque de légalité, qualité, fiabilité, utilité et disponibilité des services prêtés par des troisièmes et des mises à la disposition des utilisateurs dans le site Web.
• L'inaccomplissement de la part de troisièmes de ses obligations ou engagements en relation avec les services prêtés aux utilisateurs à travers du site Web.

VI. Durée

La durée de la prestation du service du site Web et des services est de caractère indéfini.

Sans préjudice de l'antérieur, MOYANO se réserve le droit d’interrompre, suspendre ou terminer la prestation du service du Web ou de n'importe quel services qui l'intègrent, dans les mêmes termes définies dans la troisième condition.

VII. Propriété Intellectuelle

Aux effets de préserver les droits possibles de propriété intellectuelle, dans le cas ou n'importe quel utilisateur ou le troisième considère que s'est produite une violation de ses droits légitimes par l'introduction d'un contenu déterminé dans le Web, devra notifier la dite circonstance a MOYANO en indiquant:

• Les Données personnelles de l'intéressé titulaire des droits par présomption enfreints. Si une troisième personne différente à l'intéressé présente la réclamation, il devra indiquer la représentation avec laquelle agit.
• Indication des contenus protégés par les droits de propriété intellectuelle et sa situation dans le Web.
• Accréditation des droits cités de propriété intellectuelle.
• Déclaration dans laquelle l'intéressé assume la responsabilité de la véracité des informations facilitées dans la notification.

La marque MOYANO et les marques graphiques correspondantes sont toutes des marques déposées et sa reproduction ou usage reste interdit sans l'autorisation de son titulaire.

La légitimité des droits de propriété intellectuelle ou industrielle correspondants aux contenus apportés par des troisièmes sera de la responsabilité exclusive de les mêmes.

VIII. Législation applicable et Juridiction

Les Présentes Conditions Générales se guideront par la législation espagnole.

MOYANO et l'utilisateur, avec renoncement à toute autre coutume qui pourra leur correspondre , ils se soumettrons à la Juridiction des Tribunaux et Tribunaux du domicile de l'utilisateur pour toutes questions qui pourrons être suscités ou des actions exercés des dérivées de la prestation du service du Web et de ses services et contenus et sur l'interprétation, application, accomplissement ou inaccomplissement d'ici établi.

Dans la supposition que l'Utilisateur a son domicile outre l'Espagne, MOYANO et l'Utilisateur, avec renoncement exprime à toute autre coutume qui pourra lui correspondre, ils se soumettrons à la Juridiction des Tribunaux et les Tribunaux de Madrid.